Protection de l’environnement

Ci-dessous, les entrepreneurs, les planificateurs et les responsables de la protection de l’environnement trouveront des informations et des outils qui les aideront à identifier les défis environnementaux de leurs chantiers et à respecter les obligations légales et normatives.

Les travaux sur les chantiers produisent des eaux polluées, ces eaux sont généralement alcalines (pH > 9,0). Outre l’alcalinité, les effluents de chantier présentent généralement une teneur élevée en matières en suspension MES, ce qui entraîne une forte turbidité de l’eau (eaux de rinçage provenant des opérations de forage et de fraisage, laitance de béton, etc.). Ces eaux usées causent des dommages aux égouts en cas de rejet direct, en raison de dépôts indésirables. En outre, les dépôts peuvent contaminer les eaux souterraines, les ruisseaux et les rivières. Tous les organismes aquatiques sont également touchés, ce qui peut, en fonction du niveau d’exposition , entraîner la mort des poissons.

• Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
• Loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux)
• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)
• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)
• Recommandation SIA 431 (Évacuation et traitement des eaux de chantier)

Lors de la phase de chantier, plusieurs polluants atmosphériques sont émis dans l’air : particules fines (PM10, PM2.5), Nox, COV-NM (COV non méthanique), etc. Ces polluants sont particulièrement nocifs pour les travailleurs et les riverains avec des répercussions aussi bien sur l’environnement que sur la santé. Anticiper les situations à risques et prendre les mesures adéquates en amont du chantier constituent le meilleur outil pour prévenir ce risque et réduire l’impact de son chantier sur l’environnement.

• Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
• Ordonnance sur la protection de l’air (OPair)
• Directive Air Chantiers : protection de l’air sur les chantiers

Lors des travaux de construction, une attention particulière devrait être accordée à la protection des sols.

Le sol doit être protégé à plusieurs niveaux : physique (éviter les effets indésirables des machines sur le sol “compactage”), chimique (protection du sol contre les polluants chimiques) et biologique (Protection du sol contre les agents pathogènes “néophytes” nocifs ou invasifs).

• Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
• Ordonnance sur les atteintes portées aux sols (OSol)
• Ordonnance sur l’assainissement des sites pollués (OSites)
• Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED)

Vous trouverez ci-dessous la campagne réalisée par la Confédération et des services cantonaux chargés de la protection des sols. Cette compagne s’adresse aux spécialistes de la planification et du suivi du projet des petits chantiers, à qui incombe la responsabilité de suivre les mesures de protection du sol. Les mesures y sont décrites de manière concrète et simple.

• Campagne d’information « La protection des sols – utile à tous: Respectons notre sol»
• Aide à l’exécution « Construire en préservant les sols »

Matières dangereuses – Stockage

Matières dangereuses – Transport

Les activités d’un chantier sont par nature bruyantes et engendrent des vibrations. Ces nuisances sonores ont un impact sur l’environnement autour duquel elles sont générées.

Que cela soit pour la faune ou pour l’homme, le bruit peut, en fonction de son intensité, créer une gêne, une diminution temporaire de la sensibilité auditive, voire même une surdité, dès lors il faudrait identifier, localiser les sources de ces nuisances afin d’anticiper les mesures de prévention et réduction tout en respectant les réglementations en vigueur.

• Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
• Ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB)
• Ordonnance sur le bruit des machines (OBMa)
• «Rapport de voisinage» du Code civil suisse
• Aide à l’exécution : Détermination et évaluation du bruit de l’industrie et de l’artisanat

Les projets de construction génèrent de très grandes quantités de déchets et nécessitent d’innombrables transports qui polluent l’environnement. En Suisse, plus de 15 millions de tonnes de déchets de construction sont produits chaque année, ce qui représente 65% des déchets totaux. Il est donc important de veiller à ce que les déchets soient évités dans la mesure du possible et de les éliminer correctement ou de les recycler.

• Loi fédérale sur la protection de l’environnement (LPE)
• Ordonnance sur la limitation et l’élimination des déchets (OLED)
• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)
• Aide à l’exécution relative à l’OLED : Module Déchets de chantier

Les travaux de construction peuvent avoir un impact sur la biodiversité. Par exemple, le compactage du sol par des engins de construction lourds, la perturbation de la faune pendant les périodes sensibles (par exemple la période de reproduction) ou la destruction d’un habitat animal. Il est donc important de prendre des mesures à un stade précoce afin de minimiser l’impact sur la faune et la flore.

• BAFU Office Fédéral de l’environnement (OFEV) Thème Biodiversité

Ce guide donne aux membres un aperçu sur les principaux points d’attention et pistes de réflexion que les entrepreneurs devraient intégrer dans leurs projets afin de réaliser des chantiers respectueux de l’environnement.

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