Facturation des variations de prix en cas de circonstances extraordinaires

La situation du renchérissement reste tendue, même avec des méthodes éprouvées.

 

1. Situation du marché

Contre toute attente, la hausse de prix des matériaux de construction, qui dure depuis l’année dernière, ne s'est pas atténuée.

Cela concerne notamment les produits en acier et en bois, les tuyaux en plastique, les panneaux isolants et les pierres naturelles travaillées. Dans ces groupes de produits, les majorations de renchérissement varient considérablement.

Les indices des prix des matériaux de la KBOB ne permettent pas toujours de représenter précisément cette situation. Un indice pondère des matériaux qui présentent en partie des évolutions divergentes de renchérissement. De plus, il est actuellement impossible de faire des différenciations qui seraient pourtant importantes dans cette situation. Ainsi, par exemple, la position d’indice des «pierres naturelles travaillées» comprend à la fois des produits avec des majorations de renchérissement élevées et d’autres avec un renchérissement négatif. L’évolution des prix de certains matériaux peut donc parfois s’écarter fortement de l’indice d’un groupe produit.

 

2. Méthodes de renchérissement d’indexation

L’indice des coûts de production ICP (SIA 123) et la méthode paramétrique (SIA 122) ont deux choses en commun: premièrement, ils se fondent sur des modèles de coûts et, deuxièmement, les variations de prix suite au renchérissement sont calculées sur la base de l’indice des prix des matériaux de la KBOB.

Chaque indice des prix des matériaux de la KBOB se compose de différents matériaux. Par conséquent, les éventuels écarts ont tendance à se compenser ou à se fondre dans les comptes globaux, surtout sur une longue période de construction.  De plus, toutes les méthodes de calcul des variations des prix mentionnées présentent quelques imprécisions. En règle générale, celles-ci ne posent pas de problème, mais en cas de circonstances extraordinaires, l’évolution de prix de certains produits diffère considérablement des indices et leurs coûts revêtent, par conséquent, une certaine importance. Dans ces cas, l’une des parties contractantes est désavantagée, ce qui ne doit pourtant pas être considéré comme un risque contractuel, car la procédure convenue vise précisément à réduire ce genre de risque.

 

3. Solution équitable

Si, dans des cas exceptionnels, les méthodes d’indexation ne sont pas en mesure de refléter la variation de prix de manière satisfaisante, il convient d’utiliser la méthode des pièces justificatives (SIA 124). Cette méthode exige la preuve de toutes les factures concernées pour les matériaux ainsi que les offres des fournisseurs au moment de la date de référence (date de dépôt de l’offre). Cela permet d’établir la variation réelle des prix et des quantités. Les parties contractantes sont tenues de trouver une solution équitable dans ce sens.

Cette procédure est recommandée aussi bien par la KBOB que par la commission SIA 120 Procédures de calcul du renchérissement.

 

Téléchargements

• Recommandation de la KBOB
• Article de la commission SIA 120

 

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